Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)

La commune de Vittefleur dispose depuis septembre 2016 d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) consultable en Mairie.

Le PLU délimite les différentes zones urbaines et définit les règles d'urbanisme applicables à ces zones.

APPROBATION PLU = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

OAP = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PADD = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PLU ZONAGE DETAIL = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PLU ZONAGE ENTIER = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

RAPPORT DE PRESENTATION = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

REGLEMENT = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

RISQUES CAVITES = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

 

ANNEXE 1

ANNEXE SANITAIRE V5 = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

RESEAUX ASSAINISSEMENT = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

RESEAUX EAU POTABLE = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

 

ANNEXE 2

LISTE DES SERVITUDES APPROBATION = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PLAN DES SERVITUDES V2 = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

 

ANNEXE 3

CARTE ALEAS 1  = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

CARTE ALEAS 2 = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

CARTE ALEAS ZOOM = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

CARTE ZONAGE 1 = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

CARTE ZONAGE 2 = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

CARTE ZONAGE ZOOM = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PPRI VITTEFLEUR FICHE SYSTEME = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

PPRI VITTEFLEUR INFO = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

RAPPORT DE PRESENTATION = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

REGLEMENT = Téléchargement en format pdf, cliquez-ici.

Accessibilité