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Comptes-rendus des conseils municipaux

Compte rendu du conseil municipal de dcembre 2013



A l'ordre du jour : tarifs 2014, recensement de la population...

Compte rendu du conseil municipal d'octobre 2013



A l'ordre du jour : centre de gestion, remboursements par les assurances, subvention association Pas Pas...

Compte rendu du conseil municipal de juillet 2013



A l'ordre du jour : SCOT, personnel communal, subvention, vente terrain de foot...

Compte rendu du conseil municipal d'avril 2013



A l'ordre du jour : Subvention travaux glise, dclassement route dessous des bois, emplois saisonniers...

Compte rendu du conseil municipal de mars 2013



A l'ordre du jour, comptes administratifs et budgets, subvention aux associations, vote des taux...

Compte rendu du conseil municipal de janvier 2013



A l'ordre du jour : Assurances, taxe de sjour, gestion du personnel...

Compte rendu du conseil municipal de dcembre 2012



A l'ordre du jour : tarifs 2013, action sociale, cabinet Explor-e...

Compte rendu du conseil municipal de novembre 2012



A l'ordre du jour : Action sociale, remboursements par les assurances, Maonnerie Cauchoise...

Compte rendu du conseil municipal d'octobre 2012



A l'ordre du jour : rtrocession,vente maison par Habitat 76, piste cyclable, action sociale...

Compte rendu du conseil municipal de septembre 2012



A l'ordre du jour : transfert des rseaux de distribution d'lectricit, achat parcelle terrain, halte garderie, bungalows au lac de Caniel...

Compte rendu du conseil municipal de mai 2012



A l'ordre du jour : modification des statuts de la Communaut de Communes, promotion interne, logement Logal, Randonneurs cauchois, garderie les Oursons...

Compte rendu du conseil municipal de mars 2012



A l'ordre du jour : Comptes administratifs et Budgets, contrats de remplacement, remboursements par les assurances

Compte rendu du conseil municipal de janvier 2012



A l'ordre du jour : rvision des tarifs divers de la commune, remboursement des assurances, mise disposition de locaux communaux.

Compte rendu du conseil municipal de novembre 2011



A l'ordre du jour : reconstruction maison des cygnes : choix de l'entreprise, pouvoir de police, taxe d'amnagement.